Déposée le 30 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CB TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTUREROCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CB TV domicilié(e) 4 bis rue de la Pyramide - 92643 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 352 886 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Marc Schuler, Avocat associé domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
La marque CULTUREROCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CB TV, Société par actions simplifiée - 4 bis rue de la Pyramide - 92643 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France - SIREN 350352886
NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Marc Schuler, Avocat associé - 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300773 - Publication au BOPI 2000-05-17
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218104 - Publication au BOPI 2002-03-28
Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366494 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315420 - Publication au BOPI 2001-02-13
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Inscription le 1 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520171 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520170 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484099 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), bandes vidéo.Porte-clefs de fantaisie, bijouterie et horlogerie de fantaisie, instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, revues, magazines, journaux et livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Epingles, épinglettes (autres qu'articles de bijouterie). Jeux, jouets.Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision.Emissions radiophoniques et télévisées.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo.Services d'éducation et de divertissement, notamment divertissements télévisés, radiophoniques, organisation d'expositions à bults culturels ou éducatifs F
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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